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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Château
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INSOLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSOLITE
Le Château, SAS

Numéro de dépôt :
3998289
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
INSOLITE de Le Château

Présentation de la marque INSOLITE

Déposée le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Château domicilié(e) 6 rue des Buttes de Pigeon - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 450 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thibault Laurent domicilié(e) 6 rue des Buttes de Pigeon - 49100 - ANGERS - France.

La marque INSOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOLITE est expirée depuis le 15 avril 2023.

Le Château a également déposé les autres marques suivantes : LE LOUP SAGE , PLANETE OSIRIS , PLANETE OSIRIS , FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE


Le Château, SAS - 6 rue des Buttes de Pigeon - 49100 - ANGERS - France - SIREN 791450380


M. Thibault Laurent - 6 rue des Buttes de Pigeon - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles.